- emprisonnement de police
- emprisonnement de policeopsluiting voor een overtreding
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
emprisonnement de police
Regardez d'autres dictionnaires:
emprisonnement — [ ɑ̃prizɔnmɑ̃ ] n. m. • XIIIe; de emprisonner ♦ Action d emprisonner; état d une personne emprisonnée. ⇒ détention, incarcération, internement, réclusion; région. collocation. Peine d emprisonnement. Emprisonnement à vie. Emprisonnement… … Encyclopédie Universelle
Emprisonnement — en droit français Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Emprisonnement En Droit Français — Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Emprisonnement en droit francais — Emprisonnement en droit français Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Police militaire — de Singapour, 2001 … Wikipédia en Français
Emprisonnement à perpétuité — Les pays qui prévoyaient la prison à vie dans leur code Les peines à perpétuité sont soumises a certaines conditions … Wikipédia en Français
Police (institution) — Pour les articles homonymes, voir police. Véhicule de la Police nationale française. Le terme « police » désigne de manière générale l activité … Wikipédia en Français
Emprisonnement en droit français — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale … Wikipédia en Français
Police montée — Officier de la police montée à Helsinki en Finlande La police montée est une force de police dont les membres utilisent des chevaux comme moyen de locomotion. La plus célèbre est sans doute la Gendarmerie Royale du Canada mais on retrouve des… … Wikipédia en Français
Police scientifique — Empreintes digitales sur une arme blanche (reconstitution) : la recherche d empreintes est l une des méthodes courantes d identification des victimes et auteurs d infractions. La police dite « scientifique[1] … Wikipédia en Français
Peine d'emprisonnement — Emprisonnement en droit français Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
